{"changements":[{"id":52724,"date":"2026-11-16T15:21:10.771Z","type":"remplacement","public":"professionnel","code_insee":"07115","commune":"Labeaume","code_departement":"07","ancien_arrete":"07-dep-07-2016-02-17","nouvel_arrete":"07115-labeaume-date-inconnue","niveau":"municipal","titre":"Labeaume : arrêté remplacé pour les professionnels","resume":"Arrêté municipal : du lundi au samedi 7h-20h, dimanche et jours fériés interdit. (Arrêté municipal portant réglementation des bruits de voisinage dans la commune de Labeaume)","url":"https://horaires-travaux.fr/commune/07115-labeaume/"},{"id":52723,"date":"2026-11-16T15:21:10.771Z","type":"remplacement","public":"particulier","code_insee":"07115","commune":"Labeaume","code_departement":"07","ancien_arrete":"07-dep-07-2016-02-17","nouvel_arrete":"07115-labeaume-date-inconnue","niveau":"municipal","titre":"Labeaume : arrêté remplacé pour les particuliers","resume":"Arrêté municipal : du lundi au samedi 8h-20h, dimanche et jours fériés 10h-12h et 16h-18h. (Arrêté municipal portant réglementation des bruits de voisinage dans la commune de Labeaume)","url":"https://horaires-travaux.fr/commune/07115-labeaume/"},{"id":21896,"date":"2026-11-16T09:22:01.313Z","type":"remplacement","public":"professionnel","code_insee":"07204","commune":"Saint-Agrève","code_departement":"07","ancien_arrete":"07-dep-07-2016-02-17","nouvel_arrete":"07204-saint-agreve-2022-10-04","niveau":"municipal","titre":"Saint-Agrève : arrêté remplacé pour les professionnels","resume":"Arrêté municipal : du lundi au samedi 7h-20h, dimanche et jours fériés interdit. (Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage)","url":"https://horaires-travaux.fr/commune/07204-saint-agreve/"},{"id":21895,"date":"2026-11-16T09:22:01.313Z","type":"remplacement","public":"particulier","code_insee":"07204","commune":"Saint-Agrève","code_departement":"07","ancien_arrete":"07-dep-07-2016-02-17","nouvel_arrete":"07204-saint-agreve-2022-10-04","niveau":"municipal","titre":"Saint-Agrève : arrêté remplacé pour les particuliers","resume":"Arrêté municipal : du lundi au vendredi 8h-12h et 14h-19h30, samedi 9h-12h et 15h-19h, dimanche 10h-12h, jours fériés interdit. (Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage)","url":"https://horaires-travaux.fr/commune/07204-saint-agreve/"}],"suite":null,"avertissement":"Information indicative : seul l'arrêté fait foi.","licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-16","version":"2026-11-16","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}