{"changements":[{"id":54983,"date":"2026-11-16T15:41:02.024Z","type":"remplacement","public":"professionnel","code_insee":"10260","commune":"Moussey","code_departement":"10","ancien_arrete":"10-dep-10-2025-02-13","nouvel_arrete":"10260-moussey-date-inconnue","niveau":"municipal","titre":"Moussey : arrêté remplacé pour les professionnels","resume":"Arrêté municipal : du lundi au samedi 7h-20h, dimanche et jours fériés interdit. (Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage)","url":"https://horaires-travaux.fr/commune/10260-moussey-10/"},{"id":54982,"date":"2026-11-16T15:41:02.024Z","type":"remplacement","public":"particulier","code_insee":"10260","commune":"Moussey","code_departement":"10","ancien_arrete":"10-dep-10-2025-02-13","nouvel_arrete":"10260-moussey-date-inconnue","niveau":"municipal","titre":"Moussey : arrêté remplacé pour les particuliers","resume":"Arrêté municipal : du lundi au vendredi 8h30-12h et 13h30-19h30, samedi 9h-12h et 15h-19h, dimanche et jours fériés interdit. (Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage)","url":"https://horaires-travaux.fr/commune/10260-moussey-10/"},{"id":26108,"date":"2026-11-16T10:05:00.475Z","type":"remplacement","public":"particulier","code_insee":"10406","commune":"Verrières","code_departement":"10","ancien_arrete":"10-dep-10-2025-02-13","nouvel_arrete":"10406-verrieres-date-inconnue","niveau":"municipal","titre":"Verrières : arrêté remplacé pour les particuliers","resume":"Arrêté municipal : du lundi au vendredi 8h30-12h et 13h30-19h30, samedi 9h-12h et 15h-19h, dimanche et jours fériés interdit. (Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage)","url":"https://horaires-travaux.fr/commune/10406-verrieres-10/"},{"id":17556,"date":"2026-11-16T09:06:18.057Z","type":"remplacement","public":"particulier","code_insee":"10340","commune":"Saint-Germain","code_departement":"10","ancien_arrete":"10-dep-10-2025-02-13","nouvel_arrete":"10340-saint-germain-date-inconnue","niveau":"municipal","titre":"Saint-Germain : arrêté remplacé pour les particuliers","resume":"Arrêté municipal : du lundi au vendredi 8h30-12h et 13h30-19h30, samedi 9h-12h et 15h-19h, dimanche et jours fériés interdit. (Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage)","url":"https://horaires-travaux.fr/commune/10340-saint-germain-10/"}],"suite":null,"avertissement":"Information indicative : seul l'arrêté fait foi.","licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-16","version":"2026-11-16","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}