{"changements":[{"id":62789,"date":"2026-11-16T22:06:16.793Z","type":"remplacement","public":"particulier","code_insee":"28159","commune":"La Framboisière","code_departement":"28","ancien_arrete":"28-dep-28-2012-09-03","nouvel_arrete":"28159-la-framboisiere-2021-10-05","niveau":"municipal","titre":"La Framboisière : arrêté remplacé pour les particuliers","resume":"Arrêté municipal : du lundi au vendredi 8h-12h et 13h30-20h, samedi 9h-12h et 14h30-19h, dimanche et jours fériés 10h-12h. (Arrêté municipal portant réglementation des bruits de voisinage (horaires d'utilisation de matériels bruyants))","url":"https://horaires-travaux.fr/commune/28159-la-framboisiere/"},{"id":58157,"date":"2026-11-16T20:48:44.937Z","type":"remplacement","public":"particulier","code_insee":"28343","commune":"Saint-Laurent-la-Gâtine","code_departement":"28","ancien_arrete":"28-dep-28-2012-09-03","nouvel_arrete":"28343-saint-laurent-la-gatine-date-inconnue","niveau":"municipal","titre":"Saint-Laurent-la-Gâtine : arrêté remplacé pour les particuliers","resume":"Arrêté municipal : du lundi au vendredi 8h30-12h et 14h30-19h, samedi 9h-12h et 15h-19h, dimanche et jours fériés 10h-12h. (Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage)","url":"https://horaires-travaux.fr/commune/28343-saint-laurent-la-gatine/"},{"id":50953,"date":"2026-11-16T14:50:12.793Z","type":"remplacement","public":"particulier","code_insee":"28403","commune":"Ver-lès-Chartres","code_departement":"28","ancien_arrete":"28-dep-28-2012-09-03","nouvel_arrete":"28403-ver-les-chartres-2016-10-31","niveau":"municipal","titre":"Ver-lès-Chartres : arrêté remplacé pour les particuliers","resume":"Arrêté municipal : du lundi au vendredi 8h30-12h et 14h-19h30, samedi 9h-12h et 14h-19h, dimanche et jours fériés 10h-12h. (Arrêté municipal du 31 octobre 2016 (bruits de voisinage), dérogatoire à l'arrêté préfectoral du 3 septembre 2012)","url":"https://horaires-travaux.fr/commune/28403-ver-les-chartres/"},{"id":49933,"date":"2026-11-16T13:23:34.821Z","type":"remplacement","public":"particulier","code_insee":"28239","commune":"Marville-Moutiers-Brûlé","code_departement":"28","ancien_arrete":"28-dep-28-2012-09-03","nouvel_arrete":"28239-marville-moutiers-brule-date-inconnue","niveau":"municipal","titre":"Marville-Moutiers-Brûlé : arrêté remplacé pour les particuliers","resume":"Arrêté municipal : du lundi au vendredi 8h30-12h et 14h30-19h, samedi 9h-12h et 15h-19h, dimanche 10h-12h, jours fériés interdit. (Règles de vie commune (page d'information de la commune))","url":"https://horaires-travaux.fr/commune/28239-marville-moutiers-brule/"},{"id":49748,"date":"2026-11-16T13:12:57.443Z","type":"remplacement","public":"particulier","code_insee":"28251","commune":"Mézières-en-Drouais","code_departement":"28","ancien_arrete":"28-dep-28-2012-09-03","nouvel_arrete":"28251-mezieres-en-drouais-1990-07-12","niveau":"municipal","titre":"Mézières-en-Drouais : arrêté remplacé pour les particuliers","resume":"Arrêté municipal : du lundi au samedi interdit, dimanche et jours fériés 10h-12h30. (Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage (travaux de bricolage et de jardinage))","url":"https://horaires-travaux.fr/commune/28251-mezieres-en-drouais/"},{"id":47524,"date":"2026-11-16T12:51:06.024Z","type":"remplacement","public":"particulier","code_insee":"28405","commune":"Vert-en-Drouais","code_departement":"28","ancien_arrete":"28-dep-28-2012-09-03","nouvel_arrete":"28405-vert-en-drouais-date-inconnue","niveau":"municipal","titre":"Vert-en-Drouais : arrêté remplacé pour les particuliers","resume":"Arrêté municipal : du lundi au vendredi 8h30-12h et 14h30-19h30, samedi 9h-12h et 15h-19h, dimanche et jours fériés 10h-12h. (Rappel : travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers (Commune de Vert-en-Drouais))","url":"https://horaires-travaux.fr/commune/28405-vert-en-drouais/"},{"id":31822,"date":"2026-11-16T10:47:30.794Z","type":"remplacement","public":"particulier","code_insee":"28424","commune":"Yèvres","code_departement":"28","ancien_arrete":"28-dep-28-2012-09-03","nouvel_arrete":"28424-yevres-date-inconnue","niveau":"municipal","titre":"Yèvres : arrêté remplacé pour les particuliers","resume":"Arrêté municipal : du lundi au vendredi 8h30-12h et 14h30-19h30, samedi 9h-12h et 15h-19h, dimanche et jours fériés 10h-12h. (Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage)","url":"https://horaires-travaux.fr/commune/28424-yevres/"},{"id":23848,"date":"2026-11-16T09:46:15.411Z","type":"remplacement","public":"particulier","code_insee":"28064","commune":"Bû","code_departement":"28","ancien_arrete":"28-dep-28-2012-09-03","nouvel_arrete":"28064-bu-date-inconnue","niveau":"municipal","titre":"Bû : arrêté remplacé pour les particuliers","resume":"Arrêté municipal : du lundi au vendredi 8h30-12h et 14h30-19h30, samedi 9h-12h et 15h-19h, dimanche et jours fériés 10h-12h. (Règles de vie – Bû)","url":"https://horaires-travaux.fr/commune/28064-bu/"}],"suite":null,"avertissement":"Information indicative : seul l'arrêté fait foi.","licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-16","version":"2026-11-16","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}