{"changements":[{"id":59246,"date":"2026-11-16T21:05:58.248Z","type":"ajout","public":"professionnel","code_insee":"92009","commune":"Bois-Colombes","code_departement":"92","ancien_arrete":null,"nouvel_arrete":"92009-bois-colombes-2017-07-12","niveau":"municipal","titre":"Bois-Colombes : nouvel arrêté pour les professionnels","resume":"Arrêté municipal : du lundi au samedi 7h-20h, dimanche et jours fériés interdit. (Arrêté réglementant la lutte contre le bruit sur la commune de Bois-Colombes)","url":"https://horaires-travaux.fr/commune/92009-bois-colombes/"},{"id":59245,"date":"2026-11-16T21:05:58.248Z","type":"ajout","public":"particulier","code_insee":"92009","commune":"Bois-Colombes","code_departement":"92","ancien_arrete":null,"nouvel_arrete":"92009-bois-colombes-2017-07-12","niveau":"municipal","titre":"Bois-Colombes : nouvel arrêté pour les particuliers","resume":"Arrêté municipal : du lundi au vendredi 8h-12h et 14h-19h, samedi 9h-12h et 14h-18h, dimanche et jours fériés 10h-12h. (Arrêté réglementant la lutte contre le bruit sur la commune de Bois-Colombes)","url":"https://horaires-travaux.fr/commune/92009-bois-colombes/"},{"id":59244,"date":"2026-11-16T21:05:58.248Z","type":"ajout","public":"professionnel","code_insee":"92007","commune":"Bagneux","code_departement":"92","ancien_arrete":null,"nouvel_arrete":"92007-bagneux-2023-10-10","niveau":"municipal","titre":"Bagneux : nouvel arrêté pour les professionnels","resume":"Arrêté municipal : du lundi au samedi 7h-18h, dimanche et jours fériés interdit. (Arrêté du Maire n° ARR_2023_89 – Arrêté unique cadre de vie)","url":"https://horaires-travaux.fr/commune/92007-bagneux-92/"},{"id":59243,"date":"2026-11-16T21:05:58.248Z","type":"ajout","public":"particulier","code_insee":"92007","commune":"Bagneux","code_departement":"92","ancien_arrete":null,"nouvel_arrete":"92007-bagneux-2023-10-10","niveau":"municipal","titre":"Bagneux : nouvel arrêté pour les particuliers","resume":"Arrêté municipal : du lundi au vendredi 8h30-12h et 14h30-19h30, samedi 9h-12h et 15h-19h, dimanche et jours fériés 10h-12h et 16h-18h. (Arrêté du Maire n° ARR_2023_89 – Arrêté unique cadre de vie)","url":"https://horaires-travaux.fr/commune/92007-bagneux-92/"},{"id":58167,"date":"2026-11-16T20:51:54.365Z","type":"ajout","public":"professionnel","code_insee":"92026","commune":"Courbevoie","code_departement":"92","ancien_arrete":null,"nouvel_arrete":"92026-courbevoie-2009-07-17","niveau":"municipal","titre":"Courbevoie : nouvel arrêté pour les professionnels","resume":"Arrêté municipal : du lundi au vendredi 8h-19h, samedi 8h-12h, dimanche et jours fériés interdit. (Arrêté municipal Lutte contre le bruit)","url":"https://horaires-travaux.fr/commune/92026-courbevoie/"},{"id":58166,"date":"2026-11-16T20:51:54.365Z","type":"ajout","public":"particulier","code_insee":"92026","commune":"Courbevoie","code_departement":"92","ancien_arrete":null,"nouvel_arrete":"92026-courbevoie-2009-07-17","niveau":"municipal","titre":"Courbevoie : nouvel arrêté pour les particuliers","resume":"Arrêté municipal : du lundi au vendredi 8h30-12h et 14h-19h, samedi 9h30-12h et 15h-19h, dimanche et jours fériés 10h-12h. (Arrêté municipal Lutte contre le bruit)","url":"https://horaires-travaux.fr/commune/92026-courbevoie/"},{"id":29478,"date":"2026-11-16T10:34:29.773Z","type":"ajout","public":"professionnel","code_insee":"92047","commune":"Marnes-la-Coquette","code_departement":"92","ancien_arrete":null,"nouvel_arrete":"92047-marnes-la-coquette-2012-11-23","niveau":"municipal","titre":"Marnes-la-Coquette : nouvel arrêté pour les professionnels","resume":"Arrêté municipal : du lundi au samedi 8h-20h, dimanche et jours fériés interdit. (Arrêté du Maire n° 2012-173 (lutte contre le bruit))","url":"https://horaires-travaux.fr/commune/92047-marnes-la-coquette/"},{"id":29477,"date":"2026-11-16T10:34:29.773Z","type":"ajout","public":"particulier","code_insee":"92047","commune":"Marnes-la-Coquette","code_departement":"92","ancien_arrete":null,"nouvel_arrete":"92047-marnes-la-coquette-2012-11-23","niveau":"municipal","titre":"Marnes-la-Coquette : nouvel arrêté pour les particuliers","resume":"Arrêté municipal : du lundi au vendredi 8h-12h et 14h30-19h30, samedi 9h-12h et 15h-19h, dimanche et jours fériés 10h-12h. (Arrêté du Maire n° 2012-173 (lutte contre le bruit))","url":"https://horaires-travaux.fr/commune/92047-marnes-la-coquette/"}],"suite":null,"avertissement":"Information indicative : seul l'arrêté fait foi.","licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-16","version":"2026-11-16","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}