{"changements":[{"id":60522,"date":"2026-11-16T21:21:41.656Z","type":"remplacement","public":"particulier","code_insee":"93047","commune":"Montfermeil","code_departement":"93","ancien_arrete":"93-dep-93-date-inconnue","nouvel_arrete":"93047-montfermeil-date-inconnue","niveau":"municipal","titre":"Montfermeil : arrêté remplacé pour les particuliers","resume":"Arrêté municipal : du lundi au vendredi 8h-12h et 14h-19h, samedi 9h-12h et 15h-19h, dimanche et jours fériés 10h-12h. (Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage)","url":"https://horaires-travaux.fr/commune/93047-montfermeil/"}],"suite":null,"avertissement":"Information indicative : seul l'arrêté fait foi.","licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-16","version":"2026-11-16","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}