Arrêté municipal à vérifier
Lutte contre les bruits de voisinage
- Niveau
- municipal
- Portée
- 15014
- Référence
- ARR2017_513
- Statut
- à vérifier sur le texte officiel
- Relevé le
- 10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
- Texte officiel
- https://www.aurillac.fr/bruits-reglementation/
- Identifiant
15014-aurillac-date-inconnue· JSON
Particuliers
Les jours ouvrables : de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30 Les samedis : de 9h à 12h et de 14h à 19h Les dimanches et jours fériés : de 10h à 12h
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Professionnels
Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.
Notes de collecte
Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Aurillac. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Aucun PDF joint : horaires lus sur la page uniquement ; la page mentionne un fichier d'arrêté (1,59 Mo) non analysé, à télécharger pour vérifier le texte officiel, la date de signature et les articles. À vérifier : Date de signature inconnue (référence ARR2017_513, probablement 2017). À vérifier : Les professionnels (chantiers) ne sont pas traités par cette page. À vérifier : La page ne précise pas les jours ouvrables ; lundi à vendredi retenu par défaut.