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horaires-travaux.fr

Vue pour les robots et les IA : base du 17/11/2026, avec 15 jours de retard. Les personnes voient la base du jour à la même adresse.

Arrêté municipal à vérifier

Réglementation sur les bruits de voisinage

Niveau
municipal
Portée
38175
Référence
283/2011
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
https://www.villedefroges.fr/1143-environnement.htm
Identifiant
38175-froges-date-inconnue · JSON

Particuliers

Les travaux de bricolage et de jardinage peuvent être réalisés: • les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h à 19h • les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h. • les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés – 

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Froges. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Horaires lus uniquement sur la page de la mairie, sans PDF : l'arrêté 283/2011 n'est pas joint, sa date de signature et ses articles sont inconnus. À vérifier : Seuls les particuliers (bricolage et jardinage) sont visés ; aucun horaire pour les chantiers ou professionnels. À vérifier : La page ne dit pas si l'arrêté a été modifié depuis 2011 ; à vérifier si l'on retrouve le texte. À vérifier : L'arrêté 160/202 cité sur la page concerne la divagation des animaux, pas le bruit.