Arrêté municipal à vérifier
Arrêté portant règlementation des bruits de voisinage
- Niveau
- municipal
- Portée
- 45191
- Référence
- PM 23 – 185
- Signé le
- 9 mai 2023
- Statut
- à vérifier sur le texte officiel
- Relevé le
- 10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
- Texte officiel
- https://www.lemalesherbois.fr/regles-de-bons-voisinages/
- Identifiant
45191-le-malesherbois-2023-05-09· JSON
Particuliers
Sur la commune du Malesherbois, les horaires sont les suivants : du lundi au vendredi de 8h à 12h30 et de 13h30 à 19h, le samedi de 9h à 12h et de 14h à 18h, le dimanche et jours fériés de 10h à 12h .
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Professionnels
Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.
Notes de collecte
Proposé par verifier-claude.mjs (claude-sonnet-5-5) le 2026-11-10 depuis le relevé de Le Malesherbois. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Aucun PDF joint : horaires lus sur la page seulement. L'arrêté PM 23-185 du 9 mai 2023 est cité par la page et proposé en téléchargement (« Arrêté portant règlementation des bruits de voisinage »), à vérifier pour confirmer les horaires et voir s'il couvre les professionnels. À vérifier : La page vise les travaux de bricolage et de jardinage, donc les particuliers ; rien sur les chantiers professionnels. À vérifier : Le numéro d'article n'est pas donné par la page.