Arrêté municipal à vérifier
Arrêté lié aux bruits de voisinage
- Niveau
- municipal
- Portée
- 45284
- Référence
- 2000-080
- Statut
- à vérifier sur le texte officiel
- Relevé le
- 10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
- Texte officiel
- lien affiché aux visiteurs dans un navigateur
- Identifiant
45284-saint-jean-de-braye-date-inconnue· JSON
Particuliers
Horaires de réalisation de travaux de bricolage ou jardinage pour les particuliers : • Du lundi au vendredi inclus de 8h à 12h et de 14h à 19h30 • Le samedi de 9h à 12h et de 14h à 19h • Le dimanche et les jours fériés de 10h à 12h
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Professionnels
Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.
Notes de collecte
Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Saint-Jean-de-Braye. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Aucun PDF n'a été téléchargé : horaires lus uniquement sur la page. L'arrêté lié (probablement n° 2000-080, d'après le nom du fichier) n'a pas été vérifié ; la référence est déduite de l'URL. À vérifier : Les liens PDF trouvés sont Arrete-bruits2000-080.pdf et 2000-080.pdf. Il faut les lire pour confirmer les horaires, la date et d'éventuelles règles pour les professionnels. À vérifier : La page ne vise que les particuliers. Les chantiers et professionnels ne sont pas traités ici. À vérifier : Le programme n'a pas rempli l'article ni la date de signature.