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horaires-travaux.fr

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Arrêté municipal à vérifier

Arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit

Niveau
municipal
Portée
57097
Référence
n°857
Signé le
13 juin 2000
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
https://boulay-moselle.fr/rappel-nuisances-sonores/
Identifiant
57097-boulay-moselle-2000-06-13 · JSON

Particuliers

L’arrêté municipal autorise les travaux de bricolage ou de jardinage nécessitant l’utilisation d’appareils bruyants (tondeuse, tronçonneuse, perceuse …), aux horaires suivants : Du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 14h à 19h Le samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h Le dimanche et les jours féries de 10h à 12h
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés – 

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Proposé par verifier-claude.mjs (claude-sonnet-5-5) le 2026-11-10 depuis le relevé de Boulay-Moselle. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Horaires lus sur une page de rappel (11 avril 2024), pas sur l'arrêté lui-même : l'arrêté n°857 du 13-06-2000 n'est accessible que via un lien Google Drive, sans PDF joint. Vérifier le texte de l'arrêté (numéro d'article, éventuelles dispositions pour les professionnels). À vérifier : La page ne vise que les particuliers (bricolage et jardinage) ; les chantiers professionnels ne sont pas traités. À vérifier : Date de l'arrêté (2000) ancienne : vérifier qu'il n'a pas été modifié ou remplacé depuis. La page ne mentionne aucune évolution.