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horaires-travaux.fr

Vue pour les robots et les IA : base du 17/11/2026, avec 15 jours de retard. Les personnes voient la base du jour à la même adresse.

Arrêté municipal à vérifier

Arrêté municipal n°20.133

Niveau
municipal
Portée
59476
Référence
20.133
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
https://proville.fr/environnement-et-cadre-de-vie/
Identifiant
59476-proville-date-inconnue · JSON

Particuliers

La tonte de pelouse et, d’une manière générale, l’utilisation de matériel bruyant de jardinage ou de bricolage doivent respecter des horaires précis. Des sanctions sont prévues pour les contrevenants. Pour rappel, les horaires autorisés sont les suivants : En semaine : 9 h à 12 h et de 14 h à 19 h Les dimanches et jours fériés : 10 h à 12 h et de 16 h à 18 h
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
SamediInterdit
Dimanche et jours fériés –  et  – 

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Proville. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Aucun PDF joint : horaires lus uniquement sur la page, l'arrêté n°20.133 n'a pas été consulté. Vérifier son texte et sa date (probablement 2020). À vérifier : « En semaine » n'est pas défini : lundi-vendredi retenu, mais le samedi n'est pas mentionné. Il faut vérifier dans l'arrêté si le samedi est inclus dans « semaine » (créneaux samedi non saisis). À vérifier : Le texte parle de « matériel bruyant de jardinage ou de bricolage » : seuls les particuliers sont visés, rien sur les chantiers professionnels. À vérifier : Aucun article cité sur la page ; la citation est celle de la page, pas de l'arrêté.