Arrêté municipal à vérifier
Règles du bien vivre ensemble - Vourles (69)
- Niveau
- municipal
- Portée
- 69268
- Statut
- à vérifier sur le texte officiel
- Relevé le
- 10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
- Texte officiel
- https://www.vourles.fr/regles-du-bien-vivre-ensemble/
- Identifiant
69268-vourles-date-inconnue· JSON
Particuliers
Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés de façon occasionnelle par des particuliers à l’aide d’outils bruyants (tondeuse, tronçonneuse, perceuse, scie, etc…) ne peuvent se faire qu’aux horaires indiqués : Du lundi au vendredi : de 8h30 à 12h00 et de 14h30 à 19h30 Samedi de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00 Dimanche et jours fériés de 10h00 à 12h00
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Professionnels
Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.
Notes de collecte
Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Vourles. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Page d'information de la police municipale, sans référence, date ni numéro d'arrêté : l'arrêté source est à retrouver avant de saisir. À vérifier : Aucun horaire pour les professionnels (chantiers) sur cette page. À vérifier : Les créneaux des particuliers sont identiques à ceux du programme. À vérifier : Le texte ne dit pas que les jours ouvrables diffèrent de lundi-vendredi ; « du lundi au vendredi » est explicite.