Arrêté municipal à vérifier
Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage
- Niveau
- municipal
- Portée
- 90008
- Statut
- à vérifier sur le texte officiel
- Relevé le
- 10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
- Texte officiel
- https://bavilliers.fr/travaux-bruyants-bavilliers/
- Identifiant
90008-bavilliers-date-inconnue· JSON
Particuliers
Du lundi au vendredi : de 8h30 à 12h00 et de 14h30 à 19h30 Le samedi : de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 Le dimanche et jours fériés : de 10h00 à 12h00
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Professionnels
Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.
Notes de collecte
Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Bavilliers. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Aucun arrêté cité (titre, référence, date) et aucun PDF : la page seule fait foi, à confirmer auprès de la mairie. À vérifier : La page dit viser particuliers et professionnels, mais les horaires sont donnés sous « bricolage et jardinage » ; aucun horaire de chantier distinct, donc public professionnel non couvert. À vérifier : Aucune mention de modification ou d'abrogation.