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Arrêté municipal à vérifier

Arrêté du Maire 20/2003. Relatif au bruit et nuisances sonores de voisinage

Niveau
municipal
Portée
91340
Référence
20/2003
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
https://www.ville-lisses.fr/ma-mairie/vie-municipale/arretes/
Identifiant
91340-lisses-date-inconnue · JSON

Particuliers

Le bricolage et le jardinage ou toute autre utilisation d'appareils susceptibles de gêner le voisinage sont autorisés de 8h30 à 12h et de 14h à 19h les jours ouvrables, de 9h à 12h et de 15h à 19h les samedis et de 10h à 12h les dimanches et jours fériés.
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés – 

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Proposé par verifier-claude.mjs (claude-sonnet-5-5) le 2026-11-10 depuis le relevé de Lisses. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Le PDF joint (arrêté préfectoral 2026-PREF-DRSR-SESR n°051 du 5 octobre 2026) porte sur le casque et le gilet pour les trottinettes et autres engins de déplacement personnel motorisés. Il ne dit rien du bruit : pdf_pertinent=false. À vérifier : Les horaires viennent uniquement du résumé de la page. Le texte de l'arrêté 20/2003 n'a pas été lu. Son numéro d'article et sa date de signature sont inconnus. La citation est celle du résumé de la page, pas celle de l'article. À vérifier : Le PDF de l'arrêté 20/2003 n'a pas été téléchargé. Il faudrait le récupérer pour confirmer les horaires, l'article et la date, et voir si l'arrêté prévoit des variantes ou des règles pour les professionnels. À vérifier : Aucun texte sur le bruit des chantiers ou des professionnels n'apparaît dans la page. Les arrêtés permanents de la page (Sirom, Euro Vert, etc.) concernent la circulation et le stationnement.