Arrêté municipal à vérifier
Arrêté du Maire 20/2003. Relatif au bruit et nuisances sonores de voisinage
- Niveau
- municipal
- Portée
- 91340
- Référence
- 20/2003
- Statut
- à vérifier sur le texte officiel
- Relevé le
- 10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
- Identifiant
91340-lisses-date-inconnue· JSON
Particuliers
Le bricolage et le jardinage ou toute autre utilisation d'appareils susceptibles de gêner le voisinage sont autorisés de 8h30 à 12h et de 14h à 19h les jours ouvrables, de 9h à 12h et de 15h à 19h les samedis et de 10h à 12h les dimanches et jours fériés.
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Professionnels
Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.
Notes de collecte
Proposé par verifier-claude.mjs (claude-sonnet-5-5) le 2026-11-10 depuis le relevé de Lisses. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Le PDF joint (arrêté préfectoral 2026-PREF-DRSR-SESR n°051 du 5 octobre 2026) porte sur le casque et le gilet pour les trottinettes et autres engins de déplacement personnel motorisés. Il ne dit rien du bruit : pdf_pertinent=false. À vérifier : Les horaires viennent uniquement du résumé de la page. Le texte de l'arrêté 20/2003 n'a pas été lu. Son numéro d'article et sa date de signature sont inconnus. La citation est celle du résumé de la page, pas celle de l'article. À vérifier : Le PDF de l'arrêté 20/2003 n'a pas été téléchargé. Il faudrait le récupérer pour confirmer les horaires, l'article et la date, et voir si l'arrêté prévoit des variantes ou des règles pour les professionnels. À vérifier : Aucun texte sur le bruit des chantiers ou des professionnels n'apparaît dans la page. Les arrêtés permanents de la page (Sirom, Euro Vert, etc.) concernent la circulation et le stationnement.