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horaires-travaux.fr

Horaires des travaux bruyants à Mouans-Sartoux

06370 · Alpes-Maritimes (06) · 11 015 habitants

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Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés – 

Arrêté préfectoral à vérifier

D'après l'Arrêté préfectoral relatif aux travaux bruyants (cité par la page) du 18 mars 2002. Arrêté préfectoral : il s'applique à toutes les communes de Alpes-Maritimes sans arrêté municipal plus strict.

Lire l'article tel qu'il est écrit
Pour les particuliers : les jours ouvrés de 8h30 à 12 h et de 14h30 à 19h30, le samedi de 9 h à 12 h et de 15 h à 19 h, les dimanches et jours fériés de 10 h à 12 h.

Information relevée le depuis une page du site de la mairie, pas encore confrontée au texte officiel.

Texte officielFiche de l'arrêté

Professionnels chantiers et travaux d'entreprises

Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au samedi – 
Dimanche et jours fériésInterdit

Arrêté préfectoral à vérifier

D'après l'Arrêté préfectoral relatif aux travaux bruyants (cité par la page) du 18 mars 2002. Arrêté préfectoral : il s'applique à toutes les communes de Alpes-Maritimes sans arrêté municipal plus strict.

Lire l'article tel qu'il est écrit
Pour les professionnels : du lundi au samedi de 7h à 20h aucun travaux autorisés en dehors de ces horaires. Les travaux réalisés par des professionnels sont interdits les dimanches et jours fériés

Information relevée le depuis une page du site de la mairie, pas encore confrontée au texte officiel.

Texte officielFiche de l'arrêté

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