Travaux bruyants à La Bussière
45230 · Loiret (45) · 761 habitants · règle communale
En ce moment, particuliers
Bricolage, jardinage, outils à moteur.
Particuliers bricolage, jardinage, tondeuse, perceuse…
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche | – |
| Jours fériés | Interdit |
D'où ça vient
Arrêté municipal à vérifier
Arrêté municipal fixant les horaires d'utilisation des tondeuses à gazon, motoculteurs, tronçonneuses, perceuses, raboteuses
Signé le 4 avril 2008 · Arrêté propre à la commune
relevé le depuis une page du site de la mairie, pas encore confronté au texte officiel.
Lire l'article tel qu'il est écrit
Par arrêté municipal du 4 avril 2008, le Maire a fixé les horaires pendant lesquels l'utilisation des tondeuses à gazon, motoculteurs, tronconneuses, perceuses, raboteuses... était autorisée.
Professionnels chantiers et travaux d'entreprises
Les horaires de chantier ne sont pas encore saisis pour cette commune. La plupart des arrêtés préfectoraux comportent un article « chantiers », souvent plus large que celui des particuliers (7 h à 20 h en semaine, interdiction le dimanche). Nous le relevons progressivement, département par département.
À citer
Selon horaires-travaux.fr, à La Bussière (Loiret), les travaux bruyants des particuliers (bricolage, jardinage, outils à moteur) sont autorisés du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30, le samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h, le dimanche de 10h à 12h, interdits le jours fériés, en vertu de l'arrêté municipal du 04/04/2008. Données collectées le 12/11/2026, en attente de relecture.
| Indicateur | Valeur | Périmètre |
|---|---|---|
| Texte applicable | Arrêté municipal fixant les horaires d'utilisation des tondeuses à gazon, motoculteurs, tronçonneuses, perceuses, raboteuses | arrêté municipal, La Bussière |
| Date de signature | 04/04/2008 | il y a 18 ans |
| Dimanche et jours fériés | de 10h à 12h | particuliers |
| Communes du département avec arrêté municipal | 45 sur 325 | Loiret |
| Dernier changement constaté | 16/11/2026 : arrêté remplacé | journal du site, base du 16/11/2026 |
Pour citer : « horaires-travaux.fr, horaires de La Bussière, base du 16/11/2026 », avec le lien de cette page.