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horaires-travaux.fr

Travaux bruyants à La Bussière

45230 · Loiret (45) · 761 habitants · règle communale

Particuliers bricolage, jardinage, tondeuse, perceuse…

Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche – 
Jours fériésInterdit

D'où ça vient

Arrêté municipal à vérifier

Arrêté municipal fixant les horaires d'utilisation des tondeuses à gazon, motoculteurs, tronçonneuses, perceuses, raboteuses

Signé le 4 avril 2008 · Arrêté propre à la commune

relevé le depuis une page du site de la mairie, pas encore confronté au texte officiel.

Lire l'article tel qu'il est écrit
Par arrêté municipal du 4 avril 2008, le Maire a fixé les horaires pendant lesquels l'utilisation des tondeuses à gazon, motoculteurs, tronconneuses, perceuses, raboteuses... était autorisée.

Texte officielFiche de l'arrêté

Professionnels chantiers et travaux d'entreprises

Les horaires de chantier ne sont pas encore saisis pour cette commune. La plupart des arrêtés préfectoraux comportent un article « chantiers », souvent plus large que celui des particuliers (7 h à 20 h en semaine, interdiction le dimanche). Nous le relevons progressivement, département par département.

Vous connaissez l'arrêté ? Signalez-le

À citer

Selon horaires-travaux.fr, à La Bussière (Loiret), les travaux bruyants des particuliers (bricolage, jardinage, outils à moteur) sont autorisés du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30, le samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h, le dimanche de 10h à 12h, interdits le jours fériés, en vertu de l'arrêté municipal du 04/04/2008. Données collectées le 12/11/2026, en attente de relecture.

Indicateurs et périmètre
IndicateurValeurPérimètre
Texte applicableArrêté municipal fixant les horaires d'utilisation des tondeuses à gazon, motoculteurs, tronçonneuses, perceuses, raboteusesarrêté municipal, La Bussière
Date de signature04/04/2008il y a 18 ans
Dimanche et jours fériésde 10h à 12hparticuliers
Communes du département avec arrêté municipal45 sur 325Loiret
Dernier changement constaté16/11/2026 : arrêté remplacéjournal du site, base du 16/11/2026

Pour citer : « horaires-travaux.fr, horaires de La Bussière, base du 16/11/2026 », avec le lien de cette page.