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horaires-travaux.fr

Horaires des travaux bruyants à Corny-sur-Moselle

57680 · Moselle (57) · 2 168 habitants

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Particuliers bricolage, jardinage, tondeuse, perceuse…

Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés – 

Arrêté municipal à vérifier

D'après l'Arrêté municipal du 10/06/2004 (article 4, rappelé sur la page « Nuisances sonores ») du 10 juin 2004, article 4. Arrêté propre à la commune.

Lire l'article tel qu'il est écrit
Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne au voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuses, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, scies électriques, ne peuvent être effectués que : - les jours ouvrables de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 19h30 - les Samedis de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 19h00 - les Dimanches et jours fériés de 10h00 à 12h00

Information relevée le depuis une page du site de la mairie, pas encore confrontée au texte officiel.

Texte officielFiche de l'arrêté

Professionnels chantiers et travaux d'entreprises

Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés – 

Arrêté préfectoral à vérifier

D'après l'Règlement sanitaire départemental de la Moselle (cité par la page), article 5. Arrêté préfectoral : il s'applique à toutes les communes de Moselle sans arrêté municipal plus strict.

Lire l'article tel qu'il est écrit
Chantiers, travaux de bricolage, tonte ou jardinage doivent respecter les horaires fixés par le règlement sanitaire départemental. En Moselle, ces horaires sont les suivants : • Jours ouvrables : de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30 • Samedi : de 9h à 12h et de 15h à 19h • Dimanches et jours fériés : de 10h à 12h

Information relevée le depuis une page du site de la mairie, pas encore confrontée au texte officiel.

Texte officielFiche de l'arrêté

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