Travaux bruyants à Fontaine-la-Mallet
76290 · Seine-Maritime (76) · 2 725 habitants · règle communale
En ce moment, particuliers
Bricolage, jardinage, outils à moteur.
Particuliers bricolage, jardinage, tondeuse, perceuse…
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
D'où ça vient
Arrêté municipal à vérifier
Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage
Arrêté propre à la commune
relevé le depuis une page du site de la mairie, pas encore confronté au texte officiel.
Lire l'article tel qu'il est écrit
Pour le bien-être de tous, les tontes de pelouse et autres travaux "bruyants" peuvent être effectués: • les jours ouvrables de 08h30 à 12h00 et de 14h30 à 20h00 • le samedi de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00 • les dimanches et jours fériés de 10h00 à 12h00.
Professionnels chantiers et travaux d'entreprises
Les horaires de chantier ne sont pas encore saisis pour cette commune. La plupart des arrêtés préfectoraux comportent un article « chantiers », souvent plus large que celui des particuliers (7 h à 20 h en semaine, interdiction le dimanche). Nous le relevons progressivement, département par département.
À citer
Selon horaires-travaux.fr, à Fontaine-la-Mallet (Seine-Maritime), les travaux bruyants des particuliers (bricolage, jardinage, outils à moteur) sont autorisés du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h30 à 20h, le samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h, le dimanche et jours fériés de 10h à 12h, en vertu de l'arrêté municipal. Données collectées le 10/11/2026, en attente de relecture.
| Indicateur | Valeur | Périmètre |
|---|---|---|
| Texte applicable | Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage | arrêté municipal, Fontaine-la-Mallet |
| Date de signature | non datée | — |
| Dimanche et jours fériés | de 10h à 12h | particuliers |
| Communes du département avec arrêté municipal | 47 sur 707 | Seine-Maritime |
| Dernier changement constaté | 16/11/2026 : arrêté retiré | journal du site, base du 17/11/2026 |
Pour citer : « horaires-travaux.fr, horaires de Fontaine-la-Mallet, base du 17/11/2026 », avec le lien de cette page.