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horaires-travaux.fr

Horaires des travaux bruyants à Rougemont-le-Château

90110 · Territoire de Belfort (90) · 1 487 habitants

Être prévenu d'un changement un courriel si l'arrêté qui s'applique à Rougemont-le-Château change

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Particuliers bricolage, jardinage, tondeuse, perceuse…

Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés – 

Arrêté préfectoral à vérifier

D'après l'Réglementation des bruits de voisinage dans le département du Territoire de Belfort du 30 juillet 2025. Arrêté préfectoral : il s'applique à toutes les communes de Territoire de Belfort sans arrêté municipal plus strict.

Lire l'article tel qu'il est écrit
les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique ne sont autorisés qu'aux horaires suivants : - les jours ouvrables : de 8 h 30 à 12 h et de 14 h 30 à 19 h 30, - les samedis : de 9 h à 12 h et de 14 h à 19 h, - les dimanches et jours fériés : de 10 h à 12 h.

Information relevée le depuis une page du site de la mairie, pas encore confrontée au texte officiel.

Texte officielFiche de l'arrêté

Professionnels chantiers et travaux d'entreprises

Les horaires de chantier ne sont pas encore saisis pour cette commune. La plupart des arrêtés préfectoraux comportent un article « chantiers », souvent plus large que celui des particuliers (7 h à 20 h en semaine, interdiction le dimanche). Nous le relevons progressivement, département par département.

Vous connaissez l'arrêté ? Signalez-le

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